Marque enregistrée - Marque en vigueur

ECG MAISONS INDIVIDUELLES
MAISONS ECG, SAS

Numéro de dépôt :
4195427
Date de dépôt :
08/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/07/2025
ECG MAISONS INDIVIDUELLES de MAISONS ECG

Présentation de la marque ECG MAISONS INDIVIDUELLES

Déposée par voie électronique le 8 juillet 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISONS ECG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ECG MAISONS INDIVIDUELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-31 du 31 juillet 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISONS ECG domicilié(e) 10 route de Blaye - 33820 - ETAULIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 745 991 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAISONS ECG, M. Jacques DUFORT domicilié(e) chez IGC, RN89 SORTIE 5 - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France.

La marque ECG MAISONS INDIVIDUELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4195427.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECG MAISONS INDIVIDUELLES arrivera à expiration en date du 8 juillet 2025.

MAISONS ECG a également déposé les autres marques suivantes : MAISONS ECG Constructeur de nouvelle vie


MAISONS ECG, SAS - 10 route de Blaye - 33820 - ETAULIERS - France - SIREN 431745991


MAISONS ECG, M. Jacques DUFORT - chez IGC, RN89 SORTIE 5 - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France


Publication - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31

Enregistrement sans modification - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction).